Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

Préambule

Vitamin System est l’enseigne commerciale de la société Marketing Distribution. Les dénominations Marketing Distribution et Vitamin System peuvent être employées indifféremment. Vitamin System développe des compléments alimentaires et des cosmétiques et les commercialise via son site www.vitaminsystem.fr.
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes sur le site Internet de Vitamin System : www.vitaminsystem.fr qu’il soit accessible en sa version ordinateur ou via les terminaux mobiles (tels que téléphone portable ou smartphone). Elles s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions.
Toute connexion au Site accessible à l’adresse le site:www.vitaminsystem.fr et  toute utilisation des services impliquent l’acceptation et le respect des présentes conditions.
Le fait de valider votre commande sur le site www.vitaminsystem.fr implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions de vente.
Toute condition contraire posée par l’acheteur sera donc, à défaut d’acceptation préalable et expresse de Vitamin System, inopposable à celle-ci, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que la société Vitamin System ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes conditions générales, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque des dites conditions.

1. Objet :

Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de déterminer les droits et obligations de Vitamin System et de ses clients, et de définir les conditions et modalités dans lesquelles les ventes par internet se déroulent.
Les conditions générales de ventes régissent les ventes entre Vitamin System et ses clients exclusivement sur le site internet (ci-après dénommé « le site »).

2. Identification de la société, éditeur du site :

Marketing Distribution S.A au capital de 128 100 €
Nom Commercial : Vitamin System
N° SIREN : 410 612 360   N° SIRET : 410 612 360 000 74
RCS Montpellier : 410 612 360
N° Identifiant CEE : FR 454 106 12 360
Siège social et établissement responsable de l’offre :
145 Rue Clément Ader Parc Castelnau 2000
34170 CASTELNAU LE LEZ France
Téléphone : 04 67 40 91 40

Pour nous contacter par mail veuillez utiliser le formulaire de contact.

Hébergeur du site : ACMS Informatique SARL 133 rue Claude François Parc 2000 34080 MONTPELLIER France – Tél : 04 67 52 95 47

3. Votre Achat 

a. Les Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au jour de leur consultation par les clients. Ils sont présentés et font l’objet d’une fiche technique descriptive qui contient leurs caractéristiques essentielles. Les produits commercialisés par Vitamin System sont conformes à la réglementation française et européenne en vigueur. Vitamin System se tient à la disposition des clients pour toute information complémentaire qu’ils pourraient souhaiter quant aux caractéristiques et à l’usage des produits.

b. Les Prix et les Offres

Les prix de nos produits sont indiqués en euros TTC, hors frais de logistique.
Une participation forfaitaire aux frais logistiques (traitement de la commande, préparation, emballage, frais de port) est due en supplément du prix des produits, suivant la tarification TTC en vigueur à l’article 2f des présentes conditions générales de vente.
Les offres et les prix sont susceptibles de variations en cours d’année, mais seuls les prix et les offres en vigueur sur le site www.vitaminsystem.fr au moment de la passation de commande sont pris en compte.
Les promotions sont valables tant qu’elles sont affichées sur le site www.vitaminsystem.fr.
Le vendeur conserve l’entière et exclusive propriété des produits vendus jusqu’au paiement intégral de leur prix (clause de réserve de propriété).

c. Modalités de paiement

Le site de Vitamin System vous permet de passer et de valider votre commande en ligne en réglant par carte de crédit ou par chèque.pour le paiement par carte de crédit, vos achats sont entièrement sécurisés grâce à la solution de contrôle et de sécurisation des paiements CIC MONETICO PAIEMENTS. Lorsque vous commandez par Internet, le débit de la carte bancaire est effectué immédiatement à la validation de la commande.
www.vitaminsystem.fr vous permet, le cas échéant, d’imprimer votre commande et de l’envoyer, accompagnée de votre chèque d’un montant correspondant à l’ordre de VITAMIN SYSTEM, à notre service client à l’adresse du siège de la société Vitamin System. La commande ne sera alors validée qu’à réception du chèque.

d. Confirmation de la commande et disponibilité des produits

Une fois votre commande validée, vous recevrez un email de confirmation de votre commande.
En cas de rupture de stock de courte durée (30 jours maximum), nous nous réservons le droit de contacter le client afin de lui proposer une livraison partielle puis une livraison du solde de sa commande avec une date prévisionnelle ou une annulation de commande avec remboursement sous quinzaine par chèque bancaire.

e. Livraison des produits

Vitamin System s’engage à livrer les articles commandés sur Internet dans les plus brefs délais, et chaque fois que possible, à expédier votre colis après réception et traitement de votre commande dans un délai moyen de 3 jours ouvrés (délai de traitement de la commande interne à Vitamin System qui est habituellement de 1 jour ouvré auquel s’ajoute le délai postal moyen de 48 heures ) et au maximum dans un délai de 10 jours ouvrés à compter de l’enregistrement de votre règlement par carte bancaire à la commande ou de la réception de votre chèque pour une livraison en France Métropolitaine et à Monaco.
Si le délai maximal ne pouvait être tenu, vous auriez la possibilité de résilier votre commande, sans frais, selon les conditions des articles L216-1 et suivants du Code de la consommation, par lettre recommandée avec avis de réception ou par un écrit sur un support durable, si, après avoir nous avoir enjoint, selon les mêmes modalités, d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, Vitamin System ne s’est pas exécutée dans ce délai. Le contrat sera considéré comme nul à la réception de votre lettre ou de l’écrit nous informant de cette résolution, sauf si vous accusez réception de votre colis entre temps.
Néanmoins, lorsque cette date ou ce délai de livraison est pour vous une condition essentielle du contrat qui résulte des circonstances qui entourent la conclusion du contrat ou d’une demande expresse de votre part avant la conclusion du contrat, vous pouvez résilier immédiatement la commande.
En cas d’annulation de commande nous vous remboursons la totalité des sommes versée, au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé, dans les conditions légales.
En dehors de la France métropolitaine et de Monaco, les délais de livraison mentionnés dans le tableau ci-dessous sont dépendants des pays de destination et des délais postaux du pays. Le délai maximal est porté à 30 jours.

Destination Livraison Domicile Livraison point retrait (La Poste, en relais Pickup ou en consigne Pickup Station) Délais de distribution indicatifs non garantis
France métropolitaine y compris la Corse, Monaco, Andorre X X 2 jours
Guadeloupe, Martinique, Réunion, Guyane X 5 – 7 jours
St Martin, St Barthélémy X 6 – 9 jours
Mayotte, Saint Pierre et Miquelon X 7-10 jours
Nouvelle Calédonie et ses dépendances, Polynésie Française, Iles Wallis et Futuna, Terres Australes et Antarctiques Françaises X 7-10 jours
Allemagne, Belgique, Espagne, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni, Espagne,Allemagne, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Autriche, Espagne, Portugal, Royaume-Uni, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie. X X 3 à 6 jours
Suisse X 3 jours


Les commandes livrées hors de l’Union Européenne :
Les délais de distribution ci-dessus ne sont donnés qu’à titre indicatif et leur dépassement n’ouvre droit à aucune indemnisation, ni aucun versement de quelque nature que ce soit.
Les produits sont livrables au lieu convenu avec le client et stipulé au moment de la commande.
Les livraisons sont effectuées par Colissimo, offre de La Poste.
Transfert des risques : En cas d’avarie ou de manquant, le client doit faire toute constatation nécessaire sur les documents de transport et confirmer ses réserves par courrier en recommandé avec accusé de réception auprès du transporteur dans les 3 jours qui suivent la réception des marchandises selon les articles 105 et suivants du code du commerce.
En cas de non conformité du ou des produits livrés, Vitamin System s’engage à rembourser ou à échanger le(s) produit(s) à son client dans les meilleurs délais.
Aucune responsabilité de Vitamin System ne pourra être retenue en raison du retard survenu dans la livraison en raison d’événements indépendants de sa volonté tels que  des cas fortuits ou de force majeure.
L’exécution par Vitamin System de tout ou partie de ses obligations sera suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui gênerait ou en retarderait l’exécution.
Sont considérés comme tels, notamment, sans que la liste ne soit limitative les grèves de toutes nature et notamment celles affectant les transports. Vitamin System informera le client d’un semblable cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance.
Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d’un délai de quinze jours, le client aurait alors la possibilité de résilier la commande en cours, action qui engendrerait automatiquement le remboursement selon les modalités mentionnées dans l’article Droit de rétractation.

Une commande livrée hors de l’Union Européenne est considérée comme une importation par l’acheteur du/des produits concernés. Il incombe à l’acheteur de se renseigner auprès des autorités locales sur les droits de douane, taxes locales et autres droits d’importation susceptibles de lui être réclamés, ces droits ne relèvent pas de Vitamin System et sont à la charge exclusive de l’acheteur.
Les produits commercialisés par www.vitaminsystem.fr sont fabriqués en conformité avec la réglementation française. Il appartient donc à l’acheteur de s’informer auprès de l’autorité locale de son pays des éventuelles limitations d’importation et d’utilisation des produits commandés.
Vitamin System ne saurait être tenu pour responsable de l’achat d’un produit considéré comme non-conforme dans un pays donné, alors que ce produit est conforme à la réglementation française.

f. Participation forfaitaire aux frais logistiques

Envois en France et dans les DOM-TOM:
Facturation des produits TTC, plus participation aux frais logistiques TTC

Destination Participation forfaitaire aux frais logistiques TTC
France métropolitaine y compris la Corse, Monaco, Andorre 6.90 €
Guadeloupe, Martinique, Réunion, Guyane, St Martin, St Barthélémy, Mayotte, Saint Pierre et Miquelon 23 €
Nouvelle Calédonie et ses dépendances, Polynésie Française, Iles Wallis et Futuna, Terres Australes et Antarctiques Françaises  35 €
Union européenne et Suisse  17 €

Hors France et hors Union Européenne sur devis à la commande

Taxes et frais de douanes à la charge du destinataire (y compris pour la Suisse, pour toutes commandes supérieures à 62 francs suisses).

4. Service Clients

Pour toute information, question, conseil ou réclamation, suivi de vos commandes et des livraisons, garanties, retour éventuel de produits, notre équipe est à votre disposition :

  • Par courrier : Service Client, Vitamin System, 145 Rue Clément Ader, Parc Castelnau 2000, 34170 CASTELNAU LE LEZ France
  • Par téléphone du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00 au 04 67 40 91 40 (coût d’un appel local non surtaxé variable suivant opérateur) au 04 67 40 91 40
  • Par email : via notre formulaire de contact

5. Droit de rétractation ou de retour des produits achetés. Garanties.

Droit légal de rétractation : Les garanties ci-dessous ne s’appliquent qu’aux produits fermés dans leur état d’origine. Tout produit partiellement consommé et ouvert est de fait exclu de ces garanties.
L’acheteur dispose d’un délai de 14 jours après réception de son colis pour exercer son droit de rétractation et pour retourner sa commande pour échange ou pour remboursement sans pénalité à l’exception des frais de retour à E-JET 155 Avenue des Bigos ZI le Salaison 34740 VENDARGUES (Articles L121-29 du code de la consommation). Le remboursement s’effectuera dans les 30 jours à réception de sa rétractation.
Nous attirons votre attention sur le fait que vous perdrez les points fidélité et autres avantages ou cadeaux qui pourront vous avoir été accordés en contrepartie de la commande ou des articles achetés faisant l’objet de la rétractation.

6. Garantie légale de conformité

Vous disposez de la garantie légale de conformité du produit livré et des défauts de la chose vendue dans les conditions légales (articles L217 et suivants du code de la consommation) comme stipulé ci-dessous :
Sur la conformité, le consommateur
-bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir,
-peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.217-9 du Code de la consommation,
-est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien pendant les 24 mois suivant la délivrance du bien, sauf pour les biens d’occasion.

7. Informations disponibles sur le site www.vitaminsystem.com

Nous faisons le maximum pour vous présenter nos produits afin de vous apporter, conformément aux règles de droit en vigueur, toutes informations utiles sur leur composition, leurs propriétés et leur mode d’utilisation.Toutefois si vous constatez des erreurs sur le site internet ou sur les messages publicitaires qui vous sont communiqués, nous vous remercions de nous en informer.

8. Propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle sur les produits et les documents contenus dans le site www.vitaminsystem.fr et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Vitamin System ou de ses fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
Les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site www.vitaminsystem.fr sont la propriété de Vitamin System ou des entités concernées. En particulier, Vitamin System est une marque déposée et protégée.
Toute reproduction des marques, signes distinctifs, logos, produits et généralement de tous documents publiés sur le site www.vitaminsytem.fr est interdite.
Par dérogation, la reproduction de tout document publié sur le site www.vitaminsystem.fr est seulement autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Toute reproduction ou autre utilisation sans l’accord préalable et exprès de Vitamin System ou de l’entité concernée sera constitutive de contrefaçon et sera poursuivie et sanctionnée en application du Code de la propriété intellectuelle.

9. Cookies

Afin d’améliorer votre expérience utilisateur sur le site et rendre votre visite la plus agréable, Vitamin System utilise des cookies pour enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. Ces informations collectées ne peuvent pas concerner votre nom, votre adresse ou vos coordonnées bancaires. Un cookie est une information sous forme de petit fichier texte déposée sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, téléphone, tablette…) par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données : le nom du serveur qui l’a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d’expiration.
En visitant le site www.vitaminsystem.fr pour la première fois, un bandeau d’information vous informe qu’en naviguant sur ce site, vous acceptez les cookies Vitamin System et prestataires autorisés. Ce bandeau précise : «Vitamin System utilise des cookies pour améliorer la navigation et personnaliser votre visite. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’ utilisation des cookies. ».
Nous vous informons que vous avez la possibilité de les refuser. Pour en savoir plus : www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser
L’acceptation des cookies est nécessaire pour la création de votre compte permettant la passation de votre commande par Internet depuis votre terminal.
Plus d’informations sur notre page politique de confidentialité

10. Protection de vos données personnelles

Conformément à la loi « informatiques et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à traitement aux données vous concernant en contactant :
Vitamin System  145 rue Clément Ader Parc Castelnau 2000 34170 CASTELNAU LE LEZ Tél : 04 67 40 91 40, ou en utilisant le formulaire de contact.
Ces informations sont destinées à la gestion de vos commandes, de vos demandes ou à des fins commerciales ou statistiques. Vous pouvez recevoir des offres commerciales ou des propositions de notre société par  email. Si vous ne souhaitez pas recevoir nos offres commerciales, il vous suffit de nous écrire en indiquant vos nom, prénom, adresse et N° de client ou de le préciser lors de la collecte afin que nous puissions prendre en compte votre opposition.
Les mineurs n’ont pas la capacité de contracter et toute collecte de données doit être soumise à l’accord de l’autorité parentale qui peut s’opposer à leur conservation et / ou à la transmission à des tiers.

11. Délai de péremption

Les dates de péremption ainsi que les numéros de lots et péremption après ouverture sont indiqués sur les articles. Chaque lot étant identifié en laboratoire, vous pouvez nous interroger  par tout moyen (courrier, mail, téléphone) si besoin.

12. Conditions d’utilisation et responsabilités :

Conditions d’utilisation : L’acheteur s’engage à respecter les conditions d’utilisation et de conservation des produits, ainsi que les précautions d’emploi et Date Limite d’Utilisation Optimale (DLUO) telles que stipulées sur l’étiquetage des produits.

Responsabilités : Vitamin System ne peut être tenu responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d’une mauvaise utilisation de ses produits.

Les produits Vitamin System ne sont pas des médicaments, auxquels ils ne peuvent en aucun cas se substituer.

13. Risques liés aux réseaux informatiques :

Vitamin System n’est en aucun cas responsable des risques liés à l’utilisation des réseaux informatiques, quelle que soit leur nature, leur origine, ou leurs conséquences, que ceux ci soient d’origine accidentelle, intentionnelle ou technique, et ce quels que soient les supports utilisés (ordinateurs, tablettes, smartphones, etc…).

14. Modification des conditions générales de vente

Vitamin System se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les nouvelles conditions générales de vente seront portées à la connaissance du client en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.

15. Droit applicable

Le présent Site est créé par une société de nationalité française et soumise au droit français.
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. Dans le cas où le client n’est pas résident français, les litiges relatifs à la relation commerciale avec Vitamin System  seront soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises. Ces dispositions ne privent pas les adhérents hors France Métropolitaine de l’application des règles prévues dans les conventions internationales.
Vitamin System  est adhérent de SYNADIET, syndicat national des compléments alimentaires.

Vous pouvez nous contacter au :
Mardis Vitamin System, Service Client Castelnau 2000  145 rue Clément Ader 34170 Castelnau-Le-Lez Tel : 04 67 40 91 40
Du lundi au vendredi inclus de 9h à 18h hors jours fériés et périodes de fermetures annuelles.
Email : pour nous contacter, veuillez remplir le formulaire de contact

Juridiction compétente : les conditions de vente sont régies par le droit français. Tous les litiges susceptibles de survenir entre les parties concernant, entre autres, la validité, l’interprétation, l’exécution ou la résiliation du contrat seront tranchés définitivement par le tribunal compétent du lieu du demandeur.